Déposée le 5 novembre 2007 par roger muscat et pierre stephane muscat
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « terra' muscat »
Les déposants sont roger muscat domicilié(e) 10 av de la Libération,15210 YDES - 15210 - France et pierre stephane muscat domicilié(e) 10 av de la libération,15210 YDES - 15210 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pierre stephane muscat domicilié(e) 10 av de la libération,15210 YDES - 15210 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque terra' muscat est expirée depuis le 5 novembre 2017.
roger muscat - 10 av de la Libération,15210 YDES - 15210 - France
pierre stephane muscat - 10 av de la libération,15210 YDES - 15210 - France
pierre stephane muscat - 10 av de la libération,15210 YDES - 15210 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-15
Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; Cache pots non en papier vases.
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