PROJOINT
Présentation de la marque PROJOINT
Déposée le 14 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROGER MONDELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PROJOINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROJOINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974305.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROJOINT est expirée depuis le 14 janvier 2023.
ROGER MONDELIN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Inscription le 25 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°689774 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-25