Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES BROUES
Numéro de dépôt :
1648595
Date de dépôt :
14/05/1990
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
14/05/2000
Présentation de la marque DOMAINE DES BROUES
Déposée le 14 mai 1990 par Roger MOLINIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DES BROUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES BROUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES BROUES est expirée depuis le 14 mai 2000.
Roger MOLINIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32