Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU ROUBAUD
Roger MOLINIER

Numéro de dépôt :
1648596
Date de dépôt :
16/05/1990
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
16/05/2000

Présentation de la marque CHATEAU ROUBAUD

Déposée le 16 mai 1990 par Roger MOLINIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CHATEAU ROUBAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Roger MOLINIER, domicilié(e) Chateau Roubaud, Gallician, 30600 VAUVERT - France.

La marque CHATEAU ROUBAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU ROUBAUD est expirée depuis le 16 mai 2000.

Roger MOLINIER a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES BROUES


Roger MOLINIER - Chateau Roubaud, Gallician, 30600 VAUVERT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

"Vins et eaux de vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU ROUBAUD, spiritueux, (à l'exception des eaux de vie)