Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUMIVEILLE
Roger MILLAT

Numéro de dépôt :
1336154
Date de dépôt :
24/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/1995

Présentation de la marque LUMIVEILLE

Déposée le 24 décembre 1985 par Roger MILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LUMIVEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Roger MILLAT, domicilié(e) 48 rue du 19 janvier, 92380 GARCHES. - France.

La marque LUMIVEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUMIVEILLE est expirée depuis le 24 décembre 1995.

Roger MILLAT a également déposé les autres marques suivantes : LUMICELL , PROSECURITE , Arctel , LOCKTRONIC


Roger MILLAT - 48 rue du 19 janvier, 92380 GARCHES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Appareil d'éclairage automatique grâce à une cellule photoélectrique (interrupteur crépusculaire), et à un détecteur de mouvement incorporés. Cet appareil peut commander des unités asservies et tous équipements asservis.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.