Marque expirée - Marque en non vigueur

EMULCLIMA
ROGER MARTIN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3690770
Date de dépôt :
07/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2019
EMULCLIMA de ROGER MARTIN

Présentation de la marque EMULCLIMA

Déposée le 7 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) ROGER MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMULCLIMA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROGER MARTIN domicilié(e) Parc Technologique 4 avenue Jean Bertin BP 77971 - 21079 - DIJON Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 550 189 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROGER MARTIN domicilié(e) Parc Technologique 4 avenue Jean Bertin BP 77971 - 21079 - DIJON Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMULCLIMA est expirée depuis le 7 décembre 2019.

ROGER MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : PIANISSIMA RM , Ensemble, construisons le Présent et traçons l'Avenir. , ELITEC , PERCOLIMA , SERENIMA RM , BTP RM ROGER MARTIN PROFESSION ENTREPRENEUR , NOVIMA RM , BTP RM ROGER MARTIN PROFESSION ENTREPRENEUR , BTP RM ROGER MARTIN PROFESSION ENTREPRENEUR , PROFESSION ENTREPRENEUR


ROGER MARTIN, Société Anonyme - Parc Technologique 4 avenue Jean Bertin BP 77971 - 21079 - DIJON Cedex - France - SIREN 015550189


ROGER MARTIN - Parc Technologique 4 avenue Jean Bertin BP 77971 - 21079 - DIJON Cedex - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Errata de la publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Inscription le 27 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534728 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-27

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ;

Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts.