Marque expirée - Marque en non vigueur
==D-BOULE==
Numéro de dépôt :
3604328
Date de dépôt :
13/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
13/10/2018
Présentation de la marque ==D-BOULE==
Déposée le 13 octobre 2008 par ROGER MAROLLEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « ==D-BOULE== »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ==D-BOULE== est expirée depuis le 13 octobre 2018.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-12
Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47