Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
4031690
Date de dépôt :
11/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée par voie électronique le 11 septembre 2013 par monsieur roger marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
roger marc a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Inscription le 2 décembre 2014 - Rejet total n°636840 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-02