Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Cabane de Cape Cod
M. Roger Le Roy, Agissant pour le compte de la société "La Cabane de Cape Cod" en cours de formation
Mlle Nathalie Moine

Numéro de dépôt :
4186615
Date de dépôt :
07/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2025
La Cabane de Cape Cod de Roger Le Roy

Présentation de la marque La Cabane de Cape Cod

Déposée par voie électronique le 7 juin 2015 par monsieur Roger Le Roy et mademoiselle Nathalie Moine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Cabane de Cape Cod » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Les déposants sont monsieur Roger Le Roy domicilié(e) 15 Rue Bonnet - 92110 - Clichy - France et mademoiselle Nathalie Moine domicilié(e) 15 Rue Bonnet - 92110 - Clichy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Roger Le Roy domicilié(e) 15 Rue Bonnet - 92110 - Clichy - France.

La marque La Cabane de Cape Cod a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cabane de Cape Cod arrivera à expiration en date du 7 juin 2025.


M. Roger Le Roy, Agissant pour le compte de la société "La Cabane de Cape Cod" en cours de formation - 15 Rue Bonnet - 92110 - Clichy - France

Mlle Nathalie Moine - 15 Rue Bonnet - 92110 - Clichy - France


M. Roger Le Roy - 15 Rue Bonnet - 92110 - Clichy - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.