Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LANIEL
Monsieur Roger LANIEL et Madame Yvette ROUX épouse LANIEL

Numéro de dépôt :
1660040
Date de dépôt :
14/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2001
LANIEL de Roger LANIEL et Madame Yvette ROUX épouse LANIEL

Présentation de la marque LANIEL

Déposée le 14 mars 1991 par monsieur Roger LANIEL et Madame Yvette ROUX épouse LANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LANIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Roger LANIEL et Madame Yvette ROUX épouse LANIEL domicilié(e) "La Venue" de Carpentras, 84380 MAZAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A - France.

La marque LANIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LANIEL est expirée depuis le 14 mars 2001.

Roger LANIEL et Madame Yvette ROUX épouse LANIEL a également déposé les autres marques suivantes : LANIEL


Monsieur Roger LANIEL et Madame Yvette ROUX épouse LANIEL - "La Venue" de Carpentras, 84380 MAZAN - France


PATCO S.A - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Produits de beauté, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques. Equipements et appareils pour les soins esthétiques et de relaxation

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.