Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYALI XTERRA
ROGER LAMAT
ANNE GAZON
GABRIEL PORCHER

Numéro de dépôt :
3875267
Date de dépôt :
14/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2021
ROYALI XTERRA de ROGER LAMAT

Présentation de la marque ROYALI XTERRA

Déposée le 14 novembre 2011 par ROGER LAMAT, ANNE GAZON, GABRIEL PORCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYALI XTERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Les déposants sont ROGER LAMAT domicilié(e) 366 Boulevard Pasteur - 49260 - MONTREUIL BELLAY - France, ANNE GAZON domicilié(e) 29 des Prevoyant de l'avenir - 49000 - ANGERS - France, GABRIEL PORCHER domicilié(e) 8 Impasse Puits Court - 85570 - POUILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROGER LAMAT domicilié(e) 366 Boulevard Pasteur - 49260 - MONTREUIL BELLAY - France.

La marque ROYALI XTERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875267.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYALI XTERRA est expirée depuis le 14 novembre 2021.

ROGER LAMAT a également déposé les autres marques suivantes : ROYALU'MUS , ROYAL X FORCE PLUS


ROGER LAMAT - 366 Boulevard Pasteur - 49260 - MONTREUIL BELLAY - France

ANNE GAZON - 29 des Prevoyant de l'avenir - 49000 - ANGERS - France

GABRIEL PORCHER - 8 Impasse Puits Court - 85570 - POUILLE - France


ROGER LAMAT - 366 Boulevard Pasteur - 49260 - MONTREUIL BELLAY - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Engrais pour les terres ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.