ROYALI XTERRA
Présentation de la marque ROYALI XTERRA
Déposée le 14 novembre 2011 par ROGER LAMAT, ANNE GAZON, GABRIEL PORCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYALI XTERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROYALI XTERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875267.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYALI XTERRA est expirée depuis le 14 novembre 2021.
ROGER LAMAT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15