Marque enregistrée - Marque en non vigueur
KAEL
Numéro de dépôt :
1008053
Date de dépôt :
21/01/1977
Lieu de dépôt :
Trib. de Marseille
Présentation de la marque KAEL
Déposée le 21 janvier 1977 par monsieur Roger KESSOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Marseille), la marque française « KAEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque KAEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1008053.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque KAEL est expirée depuis le 21 janvier 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-013