Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NOREGA
ROGER Julien
BOYER ARNAUD
AREGUI FABIEN
GUIOULA-DO-REGO ERIC

Numéro de dépôt :
3043109
Date de dépôt :
26/07/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque NOREGA

Déposée le 26 juillet 2000 par ROGER Julien, BOYER ARNAUD, AREGUI FABIEN, GUIOULA-DO-REGO ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOREGA »

Les déposants sont ROGER Julien, domicilié(e) 10 place de Montelimar, 31500 TOULOUSE - France, BOYER ARNAUD, domicilié(e) 12 ROUTE D'ALBI, 31240 ROUFFIAC - France, AREGUI FABIEN, domicilié(e) 26 IMPASSE SAINT JAMES, 31200 TOULOUSE - France, GUIOULA-DO-REGO ERIC, domicilié(e) Res. Les Hauts de Saint-Jean, APPT I 157 5 Ch. du bois de Saget, 31240 ST-Jean - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROGER Julien - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 38

ROGER Julien a également déposé les autres marques suivantes : C NOT KOZ , JRGYM


ROGER Julien - 10 place de Montelimar, 31500 TOULOUSE - France

BOYER ARNAUD - 12 ROUTE D'ALBI, 31240 ROUFFIAC - France

AREGUI FABIEN - 26 IMPASSE SAINT JAMES, 31200 TOULOUSE - France

GUIOULA-DO-REGO ERIC - Res. Les Hauts de Saint-Jean, APPT I 157 5 Ch. du bois de Saget, 31240 ST-Jean - France


ROGER Julien - France


Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet total n°330437 - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2001-09-04

- Tissus à usage textile - Tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie - Tissus adhésifs collables à chaud - Treillis - Bonnets - Casquettes - Ceintures - Chaussettes - Chemises - Chaussures de sport - Jupes - Pantalons - Parkas - Bandeaux pour la tête - Bandanas - Tee-shirts - Vêtements - Visières - Pull-over - Communication par terminaux d'ordinateurs. - Messagerie électronique. - Transmission de messages et d'images assistés par ordinateur.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.