Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES HAUTS DE L'ARGENTEILLE
M. Roger JEANJEAN
Mme. Véronique JEANJEAN

Numéro de dépôt :
4287729
Date de dépôt :
18/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2026
LES HAUTS DE L\'ARGENTEILLE de Roger JEANJEAN

Présentation de la marque LES HAUTS DE L'ARGENTEILLE

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2016 par monsieur Roger JEANJEAN et madame Véronique JEANJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES HAUTS DE L'ARGENTEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Les déposants sont monsieur Roger JEANJEAN domicilié(e) 11 allée des peupliers - 34230 - plaissan - France et madame Véronique JEANJEAN domicilié(e) 11 Allée des peupliers - 34230 - plaissan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROGER JEANJEAN domicilié(e) 11 RUE DES PEUPLIERS - 34230 - PLAISSAN - France.

La marque LES HAUTS DE L'ARGENTEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS DE L'ARGENTEILLE arrivera à expiration en date du 18 juillet 2026.

Roger JEANJEAN a également déposé les autres marques suivantes : L'ARGENTEILLE


M. Roger JEANJEAN - 11 allée des peupliers - 34230 - plaissan - France

Mme. Véronique JEANJEAN - 11 Allée des peupliers - 34230 - plaissan - France


M. ROGER JEANJEAN - 11 RUE DES PEUPLIERS - 34230 - PLAISSAN - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.