Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine de Brandois Hôtel *** Restaurant
M. ROGER Jean pascal

Numéro de dépôt :
3386227
Date de dépôt :
17/10/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
17/10/2015
Domaine de Brandois Hôtel *** Restaurant de ROGER Jean pascal

Présentation de la marque Domaine de Brandois Hôtel *** Restaurant

Déposée le 17 octobre 2005 par monsieur ROGER Jean pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Domaine de Brandois Hôtel *** Restaurant »

Le déposant est monsieur ROGER Jean pascal domicilié(e) la Forêt,85150 LA MOTHE ACHARD - 85150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROGER Jean pascal domicilié(e) la Forêt,85150 LA MOTHE ACHARD - 85150 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Brandois Hôtel *** Restaurant est expirée depuis le 17 octobre 2015.


M. ROGER Jean pascal - la Forêt,85150 LA MOTHE ACHARD - 85150 - France


M. ROGER Jean pascal - la Forêt,85150 LA MOTHE ACHARD - 85150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Services de loisir. Dressage d'animaux. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.