Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KADOUCE TERRE CUITE PARFUMEE
Monsieur ROGER Jean-Claude et Madame ROGER Brigitte née BARDY

Numéro de dépôt :
3140503
Date de dépôt :
08/01/2002
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/01/2012
KADOUCE TERRE CUITE PARFUMEE de ROGER Jean-Claude et Madame ROGER Brigitte née BARDY

Présentation de la marque KADOUCE TERRE CUITE PARFUMEE

Déposée le 8 janvier 2002 par monsieur ROGER Jean-Claude et Madame ROGER Brigitte née BARDY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KADOUCE TERRE CUITE PARFUMEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est monsieur ROGER Jean-Claude et Madame ROGER Brigitte née BARDY domicilié(e) Avenue des Amandiers, 13790 PEYNIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque KADOUCE TERRE CUITE PARFUMEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KADOUCE TERRE CUITE PARFUMEE est expirée depuis le 8 janvier 2012.


Monsieur ROGER Jean-Claude et Madame ROGER Brigitte née BARDY - Avenue des Amandiers, 13790 PEYNIER - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-23

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Copeaux d'argile roulés désodorisants autres qu'à usage personnel. Billes d'argile décoratives, argile de potier, objets d'art en argile ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.