Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACTOR
Roger HUET

Numéro de dépôt :
1390326
Date de dépôt :
21/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/1997

Présentation de la marque PACTOR

Déposée le 21 janvier 1987 par Roger HUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PACTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Roger HUET, domicilié(e) 12, place Paul Mistral, 38000 GRENOBLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HIRSCH. - France.

La marque PACTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACTOR est expirée depuis le 21 janvier 1997.

Roger HUET a également déposé les autres marques suivantes : ARMAIR , AVIOR


Roger HUET - 12, place Paul Mistral, 38000 GRENOBLE. - France


Cabinet HIRSCH. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Alliages de métaux.