Déposée le 7 novembre 1995 par ROGER HAYES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRIEZE FRAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-50 du 15 décembre 1995.
Le déposant est ROGER HAYES, citoyen britannique, domicilié(e) 7 Holland Road, Wallasey, Wirral, L45 7GZ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.
La marque FRIEZE FRAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596166.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRIEZE FRAME est expirée depuis le 7 novembre 2005.
ROGER HAYES, citoyen britannique - 7 Holland Road, Wallasey, Wirral, L45 7GZ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
RINUY, SANTARELLI - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35
Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés; images, tableaux, affiches murales, peintures (tableaux) encadrées ou non encadrées, peintures murales, dessins et photographies, papiers ou feuilles de papier découpés sous différentes formes à être collés ou fixés sur un mur; nécessaire pour créer des peintures murales; pochoirs, dessins, photographies, articles pour peintures murales, décalcomanies, autocollants, gouaches (boîtes de peintures), crayons; cadres à composer.Tissus à usage textile; couvertures de lit ou de table; produits textiles à savoir linge de maison, linge de lit, literie (linge), couvre lits, taies d'oreillers, draps, édredons (couvre pied de duvet); couette, housse de couette, alèse, protège-matelas, molleton; linge de bain (à l'exception de l'habillement); essuie-mains, chiffons; essuie-verres; embrases; housses de protection pour meubles; rideaux; stores; tentures murales; voilages; couvertures de voyage; plaids; textiles non tissés; linge de table (en matière textile); chemins de table; dessous de carafes (linge de table); nappes (non en papier); napperons individuels; ronds de table (non en papier); serviettes de tables; tapisserie (tenture murale) en matière textile; frise murale en matière textile (étoffe); tissus découpés sous différentes formes à être collés ou fixés sur un mur; formes en matière plastique (succédané de tissu) decoupées à but décoratif à être collées ou fixées sur un mur.Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures de sols); tentures murales non en matières textile.Revêtement de murs (ni en matières textiles ni pour la construction); tapisserie (tenture murale) non en matière textile; papiers peints, revêtement mural (ni en matières textiles ni pour la construction) y compris images, tableaux, tentures en lé ou découpées pour apposition sur des murs; nécessaires (ensemble) comprenant images, tableaux, peintures ou motifs décoratifs et frises murales non en matière textile
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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