Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAT-LAIT
MONSIEUR ROGER HATTEVILLE LA DELOTIERE 14.500 - VIRE

Numéro de dépôt :
1148181
Date de dépôt :
07/02/1980
Lieu de dépôt :
VIRE

Présentation de la marque HAT-LAIT

Déposée le 7 février 1980 par monsieur ROGER HATTEVILLE LA DELOTIERE 14.500 - VIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VIRE), la marque française « HAT-LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ROGER HATTEVILLE LA DELOTIERE 14.500 - VIRE - France.

La marque HAT-LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1148181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque HAT-LAIT est expirée depuis le 7 février 1990.


MONSIEUR ROGER HATTEVILLE LA DELOTIERE 14.500 - VIRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-06

POUDRE DE LAIT POUR LES ANIMAUX

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.