Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTIC
Roger GUERAS

Numéro de dépôt :
1035354
Date de dépôt :
08/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ARTIC

Déposée le 8 décembre 1977 par Roger GUERAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Roger GUERAS domicilié(e) (nationalité francaise), Villa Mémoris 94120-FONTENAY-SOUS-BOIS. - France.

La marque ARTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ARTIC est expirée depuis le 8 décembre 1987.

Roger GUERAS a également déposé les autres marques suivantes : GALACTI , RECOMPENSE , (Marque figurative) , REAL FRUITS , FRUITSOLEIL , BRISE GLACE , ROLLS , (Marque figurative) , COLORADO , FRAMBOISE DES NEIGES


Roger GUERAS - (nationalité francaise), Villa Mémoris 94120-FONTENAY-SOUS-BOIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-029

Inscription - Transmission de propriété n°10685 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°10685 - Publication au BOPI

Tous articles de confiserie et, en particulier des bonbons.