Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PRECEPTE
Numéro de dépôt :
1592359
Date de dépôt :
16/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2000
Présentation de la marque PRECEPTE
Déposée le 16 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) ROGER GALLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRECEPTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PRECEPTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROGER GALLET a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243441 - Publication au BOPI 1997-09-29