Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATIMENT
M. Roger GACHET

Numéro de dépôt :
1377755
Date de dépôt :
12/03/1986
Lieu de dépôt :
DIE
Date d'expiration :
12/03/1996

Présentation de la marque CHATIMENT

Déposée le 12 mars 1986 par monsieur Roger GACHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIE), la marque française « CHATIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Roger GACHET domicilié(e) rue Gustave Bermond, BP 413, 26402 CREST. - France.

La marque CHATIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATIMENT est expirée depuis le 12 mars 1996.

Roger GACHET a également déposé les autres marques suivantes : RAGTIME , SOIE NOIRE , FLEURET , CRIME , VENT D'OUEST , ESTAMPE , REVANCHE , EXTREME , AGAVE , ENTREVUE


M. Roger GACHET - rue Gustave Bermond, BP 413, 26402 CREST. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Parfum