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Marques déposées par monsieur ROGER FRANCE
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VITAFRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITAFRANCE
MONSIEUR ROGER FRANCE, DEMEURANT 1B, RUE ROUA, 5292 OCQUIER (BELGIQUE).

Numéro de dépôt :
1153164
Date de dépôt :
27/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque VITAFRANCE

Déposée le 27 octobre 1980 par monsieur ROGER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VITAFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ROGER FRANCE - Belgique.

La marque VITAFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1153164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque VITAFRANCE est expirée depuis le 27 octobre 1990.


MONSIEUR ROGER FRANCE, DEMEURANT 1B, RUE ROUA, 5292 OCQUIER (BELGIQUE). - Belgique


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-14

PRODUITS CHIMIQUES ET BIOLOGIQUES POUR L'AGRICULTURE ET L'HORTICULTURE, AUTRES QUE FONGICIDES, INSECTICIDES ET HERBICIDES, EN PARTICULIER ENGRAIS CATALYTIQUES A BASE DE PRODUITS MARINS POUR LES TERRES ET LES PLANTES.PRODUITS VETERINAIRES ET HYGIENIQUES. PRODUITS ET SUBSTANCES ALIMENTAIRES, MINERAUX LIQUIDES, ENGRAIS ET SELS MINERAUX A BASE DE PRODUITS MARINS POUR LES ANIMAUX.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.