Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINCENT RACAU
ROGER FELICIEN BROU, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3261089
Date de dépôt :
05/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2013
VINCENT RACAU de ROGER FELICIEN BROU

Présentation de la marque VINCENT RACAU

Déposée le 5 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) ROGER FELICIEN BROU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINCENT RACAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROGER FELICIEN BROU domicilié(e) 10, rue Vauvert,37210 ROCHECORBON - 37210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 694 801 481 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque VINCENT RACAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINCENT RACAU est expirée depuis le 5 décembre 2013.

ROGER FELICIEN BROU a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , L'ILLUSTRE GAUDISSART , JOS.PERDRIAT , Blanc de Blancs Roger Félicien Brou , CUVEE DE TETE , LA PERLE DE VOS HUITRES , CUVEE ROYALE ROGER FELICIEN BROU , (Marque figurative) , CUVEE GAUDISSART , SOIT IL


ROGER FELICIEN BROU, Société anonyme - 10, rue Vauvert,37210 ROCHECORBON - 37210 - France - SIREN 694801481


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Inscription le 15 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°504421 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-04-15

Inscription le 19 septembre 2011 - Changement d'adresse n°558170 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-19

Vins.