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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROGER FELICIEN BROU
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SOIT IL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOIT IL
ROGER FELICIEN BROU, société anonyme

Numéro de dépôt :
94536835
Date de dépôt :
21/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2004

Présentation de la marque SOIT IL

Déposée le 21 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) ROGER FELICIEN BROU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOIT IL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROGER FELICIEN BROU domicilié(e) Le Clos de l'Epinay, 37210 VOUVRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 694 801 481 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.

La marque SOIT IL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOIT IL est expirée depuis le 21 septembre 2004.

ROGER FELICIEN BROU a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , L'ILLUSTRE GAUDISSART , VINCENT RACAU , JOS.PERDRIAT , Blanc de Blancs Roger Félicien Brou , CUVEE DE TETE , LA PERLE DE VOS HUITRES , CUVEE ROYALE ROGER FELICIEN BROU , (Marque figurative) , CUVEE GAUDISSART


ROGER FELICIEN BROU, société anonyme - Le Clos de l'Epinay, 37210 VOUVRAY - France - SIREN 694801481


Cabinet HAMMOND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.