Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ROGER FELICIEN BROU S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1623945
Date de dépôt :
26/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/2000
Marque figurative de ROGER FELICIEN BROU

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 octobre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROGER FELICIEN BROU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROGER FELICIEN BROU domicilié(e) 10, rue Vauvert, 37210 ROCHECORBON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623945.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 octobre 2000.

ROGER FELICIEN BROU a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , L'ILLUSTRE GAUDISSART , VINCENT RACAU , JOS.PERDRIAT , Blanc de Blancs Roger Félicien Brou , CUVEE DE TETE , LA PERLE DE VOS HUITRES , CUVEE ROYALE ROGER FELICIEN BROU , CUVEE GAUDISSART , SOIT IL


ROGER FELICIEN BROU S.A.R.L. - 10, rue Vauvert, 37210 ROCHECORBON - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Vins bénéficiant de l'appelation VOUVRAY contrôlée