Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROGER FELICIEN BROU
/
LA PERLE DE VOS HUITRES
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LA PERLE DE VOS HUITRES
ROGER FELICIEN BROU société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96652885
Date de dépôt :
28/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LA PERLE DE VOS HUITRES

Déposée le 28 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROGER FELICIEN BROU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PERLE DE VOS HUITRES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROGER FELICIEN BROU domicilié(e) 10, rue Vauvert,37210 ROCHECORBON (dossier no 2328095) - 37210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 694 801 481 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2328095) - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque LA PERLE DE VOS HUITRES est expirée depuis le 28 novembre 2006.

ROGER FELICIEN BROU a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , L'ILLUSTRE GAUDISSART , VINCENT RACAU , JOS.PERDRIAT , Blanc de Blancs Roger Félicien Brou , CUVEE DE TETE , CUVEE ROYALE ROGER FELICIEN BROU , (Marque figurative) , CUVEE GAUDISSART , SOIT IL


ROGER FELICIEN BROU société par actions simplifiée - 10, rue Vauvert,37210 ROCHECORBON (dossier no 2328095) - 37210 - France - SIREN 694801481


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2328095) - 75007 - France


Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2006 n°2328095 - Publication au BOPI 2006-11-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Inscription le 19 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504425 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-19

Inscription le 19 septembre 2011 - Changement d'adresse n°558170 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-19

Inscription le 27 mai 2013 - Renonciation totale n°601600 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-27

Vins