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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROGER FELICIEN BROU
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CUVEE ROYALE ROGER FELICIEN BROU
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CUVEE ROYALE ROGER FELICIEN BROU
ROGER FELICIEN BROU, société anonyme

Numéro de dépôt :
99802612
Date de dépôt :
13/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque CUVEE ROYALE ROGER FELICIEN BROU

Déposée le 13 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) ROGER FELICIEN BROU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CUVEE ROYALE ROGER FELICIEN BROU »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROGER FELICIEN BROU domicilié(e) 10, rue Vauvert, 37210 LA ROCHECORBON - France et immatriculée sous le numéro RCS 694 801 481 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ROGER FELICIEN BROU a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , L'ILLUSTRE GAUDISSART , VINCENT RACAU , JOS.PERDRIAT , Blanc de Blancs Roger Félicien Brou , CUVEE DE TETE , LA PERLE DE VOS HUITRES , (Marque figurative) , CUVEE GAUDISSART , SOIT IL


ROGER FELICIEN BROU, société anonyme - 10, rue Vauvert, 37210 LA ROCHECORBON - France - SIREN 694801481


Cabinet HAMMOND - France


Inscription le 11 avril 2002 - Rejet total n°344517 - Publication au BOPI 2002-04-11

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Vins bénéficiant de l'appellation Touraine contrôlée.