Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DE TETE
ROGER FELICIEN BROU S.A.R.L

Numéro de dépôt :
1454393
Date de dépôt :
10/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/1997

Présentation de la marque CUVEE DE TETE

Déposée le 10 juillet 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROGER FELICIEN BROU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DE TETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROGER FELICIEN BROU domicilié(e) Le Clos de l'Epinay, 37210 VOUVRAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque CUVEE DE TETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DE TETE est expirée depuis le 10 juillet 1997.

ROGER FELICIEN BROU a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , L'ILLUSTRE GAUDISSART , VINCENT RACAU , JOS.PERDRIAT , Blanc de Blancs Roger Félicien Brou , LA PERLE DE VOS HUITRES , CUVEE ROYALE ROGER FELICIEN BROU , (Marque figurative) , CUVEE GAUDISSART , SOIT IL


ROGER FELICIEN BROU S.A.R.L - Le Clos de l'Epinay, 37210 VOUVRAY. - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33

Vins de pays et vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée.