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Marques déposées par monsieur Roger-Emile-Cesle-Marie TONNIN de JOUENNES D'HERVILLE
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VIN DU DOMAINE DU MARQUIS DE JOUENNES CHATEAU CHAMIREY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIN DU DOMAINE DU MARQUIS DE JOUENNES CHATEAU CHAMIREY
Monsieur Roger-Emile-Cesle-Marie TONNIN de JOUENNES D'HERVILLE

Numéro de dépôt :
1740713
Date de dépôt :
28/10/1991
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
28/10/2001
VIN DU DOMAINE DU MARQUIS DE JOUENNES CHATEAU CHAMIREY de Roger-Emile-Cesle-Marie TONNIN de JOUENNES D\'HERVILLE

Présentation de la marque VIN DU DOMAINE DU MARQUIS DE JOUENNES CHATEAU CHAMIREY

Déposée le 28 octobre 1991 par monsieur Roger-Emile-Cesle-Marie TONNIN de JOUENNES D'HERVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « VIN DU DOMAINE DU MARQUIS DE JOUENNES CHATEAU CHAMIREY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Roger-Emile-Cesle-Marie TONNIN de JOUENNES D'HERVILLE domicilié(e) Marquis d'ESGRIGNY, demeurant Chateau de Chamirey - MERCUREY, 71640 GIVRY - France.

La marque VIN DU DOMAINE DU MARQUIS DE JOUENNES CHATEAU CHAMIREY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIN DU DOMAINE DU MARQUIS DE JOUENNES CHATEAU CHAMIREY est expirée depuis le 28 octobre 2001.


Monsieur Roger-Emile-Cesle-Marie TONNIN de JOUENNES D'HERVILLE - Marquis d'ESGRIGNY, demeurant Chateau de Chamirey - MERCUREY, 71640 GIVRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-12

Vins d'appellation d'origine contrôlée