Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEOROTOR
M. Roger DURAND

Numéro de dépôt :
96608011
Date de dépôt :
24/01/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/01/2006

Présentation de la marque GEOROTOR

Déposée le 24 janvier 1996 par monsieur Roger DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GEOROTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est monsieur Roger DURAND domicilié(e) 274, avenue des Poilus, 13012 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Roger DURAND - France.

La marque GEOROTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEOROTOR est expirée depuis le 24 janvier 2006.


M. Roger DURAND - 274, avenue des Poilus, 13012 MARSEILLE - France


Monsieur Roger DURAND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Appareils et instruments scientifiques pour contrôle géodésique, nautique, appareils et instruments de secours (sauvetage), appareils et instruments photographiques, optiques, cinématographiques, appareils pour l'enregistrement et la transmission de données, extincteurs. Véhicule piloté - appareil de déplacement aérien à décollage et atterrisage vertical - type hélicoptère.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.