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S.A.B.E.S Solution Adaptée Bio Energie Solaire
Marque expirée - Marque en non vigueur

S.A.B.E.S Solution Adaptée Bio Energie Solaire
ROGER DESSONS

Numéro de dépôt :
3479641
Date de dépôt :
06/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
06/02/2017
S.A.B.E.S Solution Adaptée Bio Energie Solaire de ROGER DESSONS

Présentation de la marque S.A.B.E.S Solution Adaptée Bio Energie Solaire

Déposée le 6 février 2007 par ROGER DESSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « S.A.B.E.S Solution Adaptée Bio Energie Solaire »

Le déposant est ROGER DESSONS domicilié(e) PLACE DE LA MAIRIE,31420 AURIGNAC - 31420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROGER DESSONS domicilié(e) PLACE DE LA MAIRIE,31420 AURIGNAC - 31420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.A.B.E.S Solution Adaptée Bio Energie Solaire est expirée depuis le 6 février 2017.


ROGER DESSONS - PLACE DE LA MAIRIE,31420 AURIGNAC - 31420 - France


ROGER DESSONS - PLACE DE LA MAIRIE,31420 AURIGNAC - 31420 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Travaux de plomberie, installation et réparation de chauffage, installation et réparation d'appareil électrique. Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures.