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Marques déposées par ROGER DESCOURS GROUPETODO
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DOUCEURS DE GRIOTTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCEURS DE GRIOTTES
ROGER DESCOURS GROUPE, SASU

Numéro de dépôt :
3787073
Date de dépôt :
01/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2020
DOUCEURS DE GRIOTTES de ROGER DESCOURS GROUPE

Présentation de la marque DOUCEURS DE GRIOTTES

Déposée le 1 décembre 2010 par ROGER DESCOURS GROUPETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUCEURS DE GRIOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est ROGER DESCOURS GROUPETODO domicilié(e) 0 ROUTE DE BEAUVENE - 07160 - SAINT BARTHELEMY LE MEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 473 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROGER DESCOURS GROUPE domicilié(e) 0 ROUTE DE BEAUVENE - 07160 - SAINT BARTHELEMY LE MEIL - France.

La marque DOUCEURS DE GRIOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCEURS DE GRIOTTES est expirée depuis le 1 décembre 2020.

ROGER DESCOURS GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : DOUCEURS DE CEPES , DOUCEURS DE TOMATES , DOUCEURS DE GIROLLES


ROGER DESCOURS GROUPE, SASU - 0 ROUTE DE BEAUVENE - 07160 - SAINT BARTHELEMY LE MEIL - France - SIREN 488473406


ROGER DESCOURS GROUPE - 0 ROUTE DE BEAUVENE - 07160 - SAINT BARTHELEMY LE MEIL - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Inscription le 19 août 2011 - Rejet partiel n°555922 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-19

Fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.