Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCEURS DE CEPES
ROGER DESCOURS GROUPE, SASU

Numéro de dépôt :
3787079
Date de dépôt :
01/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2020
DOUCEURS DE CEPES de ROGER DESCOURS GROUPE

Présentation de la marque DOUCEURS DE CEPES

Déposée le 1 décembre 2010 par ROGER DESCOURS GROUPETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUCEURS DE CEPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est ROGER DESCOURS GROUPETODO domicilié(e) 0 ROUTE DE BEAUVENE - 07160 - SAINT BARTHELEMY LE MEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 473 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROGER DESCOURS GROUPE domicilié(e) 0 ROUTE DE BEAUVENE - 07160 - SAINT BARTHELEMY LE MEIL - France.

La marque DOUCEURS DE CEPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCEURS DE CEPES est expirée depuis le 1 décembre 2020.

ROGER DESCOURS GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : DOUCEURS DE TOMATES , DOUCEURS DE GRIOTTES , DOUCEURS DE GIROLLES


ROGER DESCOURS GROUPE, SASU - 0 ROUTE DE BEAUVENE - 07160 - SAINT BARTHELEMY LE MEIL - France - SIREN 488473406


ROGER DESCOURS GROUPE - 0 ROUTE DE BEAUVENE - 07160 - SAINT BARTHELEMY LE MEIL - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.