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Marques déposées par ROGER DESCOURS GROUPTODO
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LES MARRONETTES GLACEES DE L'ARDECHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MARRONETTES GLACEES DE L'ARDECHE
ROGER DESCOURS GROUP, SASU

Numéro de dépôt :
3864216
Date de dépôt :
04/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2021
LES MARRONETTES GLACEES DE L\'ARDECHE de ROGER DESCOURS GROUP

Présentation de la marque LES MARRONETTES GLACEES DE L'ARDECHE

Déposée le 4 octobre 2011 par ROGER DESCOURS GROUPTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MARRONETTES GLACEES DE L'ARDECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est ROGER DESCOURS GROUPTODO domicilié(e) 0 ROUTE DE BEAUVENE - 07160 - SAINT BARTHELEMY LE MEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 473 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROGER DESCOURS GROUP domicilié(e) 0 ROUTE DE BEAUVENE - 07160 - SAINT BARTHELEMY LE MEIL - France.

La marque LES MARRONETTES GLACEES DE L'ARDECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MARRONETTES GLACEES DE L'ARDECHE est expirée depuis le 4 octobre 2021.

ROGER DESCOURS GROUP a également déposé les autres marques suivantes : LES MARRONETTES , DOUCEURS D'ABRICOTS , DOUCEURS DE FRAISES DES BOIS , DOUCEURS DE PAMPLEMOUSSES , Douceur de Fruits , DOUCEURS D'AIRELLES , DOUCEURS DE FRAMBOISES , DOUCEURS DE FRUITS DE LA PASSION , DOUCEURS DE COINGS , CONCEPT FRUITS


ROGER DESCOURS GROUP, SASU - 0 ROUTE DE BEAUVENE - 07160 - SAINT BARTHELEMY LE MEIL - France - SIREN 488473406


ROGER DESCOURS GROUP - 0 ROUTE DE BEAUVENE - 07160 - SAINT BARTHELEMY LE MEIL - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Viande bénéficiant des indications géographiques protégées « Saucisson de l'Ardèche » et « Jambon de l'Ardèche », poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre « Gallus ») et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits (à l'exception des Châtaignes), Chataîgnes conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Chataîgne d'Ardèche » ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive). Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie bénéficiant des indications géographiques protégées « Saucisson de l'Ardèche » et « Jambon de l'Ardèche » ; salaisons bénéficiant des indications géographiques protégées « Saucisson de l'Ardèche » et « Jambon de l'Ardèche » ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.