Déposée le 1 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROGER DESCOURS GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOUCEURS DE GROSEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-51 du 24 décembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROGER DESCOURS GROUP domicilié(e) 2180 ROUTE DE BEAUVENE,
07160 SAINT BARTHELEMY LE MEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 473 406 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROGER DESCOURS GROUP,
Mme ROULET NATHALIE domicilié(e) 2180 ROUTE DE BEAUVENE,
07160 SAINT BARTHELEMY LE MEIL - France.
La marque DOUCEURS DE GROSEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787072.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROGER DESCOURS GROUP, SAS - 2180 ROUTE DE BEAUVENE,
07160 SAINT BARTHELEMY LE MEIL - France - SIREN 488473406
ROGER DESCOURS GROUP,
Mme ROULET NATHALIE - 2180 ROUTE DE BEAUVENE,
07160 SAINT BARTHELEMY LE MEIL - France
Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2020 n°2761510 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-08
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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