Déposée le 17 mars 1980 par la Société Anonyme (SA) ROGER DE LYON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON),
la marque française « TOURTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROGER DE LYON domicilié(e) 56, route d'Heyrieux, 69800 ST PRIEST. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VITURET. - France.
La marque TOURTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société anonyme ROGER DE LYON - 56, route d'Heyrieux, 69800 ST PRIEST. - France
VITURET. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-25
Une croûte en pâte feuilletée ou brisée garnie de viandes, légumes, champignons, fruits, sauces, crèmes.Chaque garniture pouvant être prise ensemble ou séparément.Cette croûte peut aussi être recouverte d'une autre croûte.Elle peut prendre toutes les formes admises et être de toute dimension. Elle se mange indiféremment chaude ou froide.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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