Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"APERITRANCHE"
ROGER DE LYON

Numéro de dépôt :
1289512
Date de dépôt :
07/11/1984
Lieu de dépôt :
CUSSET
Date d'expiration :
07/11/2004

Présentation de la marque "APERITRANCHE"

Déposée le 7 novembre 1984 par la société ROGER DE LYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CUSSET), la marque française « "APERITRANCHE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ROGER DE LYON domicilié(e) Zone Industrielle Le Chapotin, 69970 CHAPONNAY (dossier no 2039032) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 855 274 .

La marque "APERITRANCHE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "APERITRANCHE" est expirée depuis le 7 novembre 2004.

ROGER DE LYON a également déposé les autres marques suivantes : ROGEL , APERI COKTAIL , ROGER DE LYON , ROGER DE LYON L'ART LYONNAIS DE LA GASTRONOMIE , LE DUO , EPAUL'CROQ , TOURTINE , LA CHAUDINE


ROGER DE LYON - Zone Industrielle Le Chapotin, 69970 CHAPONNAY (dossier no 2039032) - France - SIREN 352855274


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 1994 n°2039032 - Publication au BOPI 1994-10-11

Inscription le 8 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67107 - Publication au BOPI 1992-09-08

Inscription le 8 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67106 - Publication au BOPI 1992-09-08

Inscription le 8 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°67105 - Publication au BOPI 1992-09-08

Inscription le 8 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67104 - Publication au BOPI 1992-09-08

Produits de charcuterie pour apéritifs