Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESTIÙ
ROGER DE LYON CHARCUTIER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99791014
Date de dépôt :
04/05/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/05/2009

Présentation de la marque L'ESTIÙ

Déposée le 4 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) ROGER DE LYON CHARCUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ESTIÙ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROGER DE LYON CHARCUTIER domicilié(e) Z.I. Le Chapotin, 69970 CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 413 291 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque L'ESTIÙ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESTIÙ est expirée depuis le 4 mai 2009.

ROGER DE LYON CHARCUTIER a également déposé les autres marques suivantes : CREATO , SNACKS GOURMANDS , (Marque figurative) , MOSAIQUE GOURMANDE , MOZAIQUE GOURMANDE , TERRITOIRE GOURMAND , TRIADES GOURMANDES , LE CAMPANOY , SAN JULIO , LE COCHON SERIEUX


ROGER DE LYON CHARCUTIER Société Anonyme - Z.I. Le Chapotin, 69970 CHAPONNAY - France - SIREN 342413291


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Jambons.