Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESERVE DES MUSES
ROGER COMBE & FILLES, E.A.R.L. Exploitation agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3327919
Date de dépôt :
06/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
06/12/2014
RESERVE DES MUSES de ROGER COMBE & FILLES

Présentation de la marque RESERVE DES MUSES

Déposée le 6 décembre 2004 par la société ROGER COMBE & FILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « RESERVE DES MUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est la société ROGER COMBE & FILLES domicilié(e) DOMAINE LA FOURMONE,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L. COMBE ROGER & FILLES M-T COMBE agissant en qualité de co-gérante domicilié(e) DOMAINE LA FOURMONE, ROUTE DE BOLLENE,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France.

La marque RESERVE DES MUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESERVE DES MUSES est expirée depuis le 6 décembre 2014.


ROGER COMBE & FILLES, E.A.R.L. Exploitation agricole à responsabilité limitée - DOMAINE LA FOURMONE,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France - SIREN 783255938


E.A.R.L. COMBE ROGER & FILLES M-T COMBE agissant en qualité de co-gérante - DOMAINE LA FOURMONE, ROUTE DE BOLLENE,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Vins.