Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

L'OUSTAU FAUQUET DU PETIT MONTMIRAIL
Roger COMBE & FILLE E.A.R.L.

Numéro de dépôt :
94545555
Date de dépôt :
15/11/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque L'OUSTAU FAUQUET DU PETIT MONTMIRAIL

Déposée le 15 novembre 1994 par la société Roger COMBE & FILLE E.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'OUSTAU FAUQUET DU PETIT MONTMIRAIL »

Le déposant est la société Roger COMBE & FILLE E.A.R.L domicilié(e) DOMAINE LA FOURMONE, 84190 VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L. Roger COMBE & Fille - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Roger COMBE & FILLE E.A.R.L. - DOMAINE LA FOURMONE, 84190 VACQUEYRAS - France - SIREN 783255938


E.A.R.L. Roger COMBE & Fille - France


Inscription le 3 février 2005 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°407117 - Publication au BOPI 2005-02-03

Inscription le 27 mars 1995 - RETRAIT TOTAL n°183567 - Publication au BOPI 1995-03-27

Demande de renouvellement le 6 septembre 2004 n°2271825 - Publication au BOPI 2004-09-06

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

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