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Marques déposées par la société ROGER COMBE ET FILLES
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Domaine La FOURMONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine La FOURMONE
ROGER COMBE ET FILLES, E.A.R.L. exploitation agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3335182
Date de dépôt :
17/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
17/01/2015
Domaine La FOURMONE de ROGER COMBE ET FILLES

Présentation de la marque Domaine La FOURMONE

Déposée le 17 janvier 2005 par la société ROGER COMBE ET FILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Domaine La FOURMONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-08 du 25 février 2005.

Le déposant est la société ROGER COMBE ET FILLES domicilié(e) DOMAINE LA FOURMONE,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L. Roger COMBE et filles MT COMBE agissant en qualité de co-gérante domicilié(e) Domaine La Fourmone, Rouge de Bollène,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France.

La marque Domaine La FOURMONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335182.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine La FOURMONE est expirée depuis le 17 janvier 2015.


ROGER COMBE ET FILLES, E.A.R.L. exploitation agricole à responsabilité limitée - DOMAINE LA FOURMONE,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France - SIREN 783255938


E.A.R.L. Roger COMBE et filles MT COMBE agissant en qualité de co-gérante - Domaine La Fourmone, Rouge de Bollène,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08

Vins de pays. Vins d'appellation d'origine.