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Marques déposées par la société ROGER COMBE ET FILLES E.A.R.L
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L'OUSTAU FAUQUET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OUSTAU FAUQUET
ROGER COMBE ET FILLES E.A.R.L., exploitation agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3335184
Date de dépôt :
17/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
17/01/2015
L\'OUSTAU FAUQUET de ROGER COMBE ET FILLES E.A.R.L

Présentation de la marque L'OUSTAU FAUQUET

Déposée le 17 janvier 2005 par la société ROGER COMBE ET FILLES E.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « L'OUSTAU FAUQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-08 du 25 février 2005.

Le déposant est la société ROGER COMBE ET FILLES E.A.R.L domicilié(e) DOMAINE LA FOURMONE,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L. Roger COMBE et filles MT COMBE agissant en qualité de co-gérante domicilié(e) Domaine La Fourmone, Rouge de Bollène,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France.

La marque L'OUSTAU FAUQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OUSTAU FAUQUET est expirée depuis le 17 janvier 2015.


ROGER COMBE ET FILLES E.A.R.L., exploitation agricole à responsabilité limitée - DOMAINE LA FOURMONE,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France - SIREN 783255938


E.A.R.L. Roger COMBE et filles MT COMBE agissant en qualité de co-gérante - Domaine La Fourmone, Rouge de Bollène,84190 VACQUEYRAS - 84190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08

Vins.