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Marques déposées par monsieur Roger CLERC
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CHATEAU DE MALVOISIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU DE MALVOISIN
Monsieur Roger CLERC

Numéro de dépôt :
4292451
Date de dépôt :
08/08/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/08/2026
CHATEAU DE MALVOISIN de Roger CLERC

Présentation de la marque CHATEAU DE MALVOISIN

Déposée le 8 août 2016 par monsieur Roger CLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHATEAU DE MALVOISIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-35 du 2 septembre 2016.

Le déposant est monsieur Roger CLERC domicilié(e) Avenue Hamoir – No 19A - 1180 - UCCLE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ODYSSEE AVOCATS, Maître Régis JUNQUA domicilié(e) 915 Rue Sainte Geneviève, Zone Industrielle de Courtine, BP 31011 - 84096 - AVIGNON CEDEX 9 - France.

La marque CHATEAU DE MALVOISIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE MALVOISIN arrivera à expiration en date du 8 août 2026.


Monsieur Roger CLERC - Avenue Hamoir – No 19A - 1180 - UCCLE - Belgique


ODYSSEE AVOCATS, Maître Régis JUNQUA - 915 Rue Sainte Geneviève, Zone Industrielle de Courtine, BP 31011 - 84096 - AVIGNON CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture ; produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et du vin) vins d'appellation d'origine protégée.