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Marques déposées par monsieur ROGER CHAVANNE
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LES PÈRES CHAVANNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PÈRES CHAVANNE
M. ROGER CHAVANNE

Numéro de dépôt :
4306690
Date de dépôt :
12/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2026
LES PÈRES CHAVANNE de ROGER CHAVANNE

Présentation de la marque LES PÈRES CHAVANNE

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2016 par monsieur ROGER CHAVANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PÈRES CHAVANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est monsieur ROGER CHAVANNE domicilié(e) 21 rue de la Filaterie - 71460 - CORMATIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROGER CHAVANNE domicilié(e) 21 RUE FILATERIE - 71460 - CORMATIN - France.

La marque LES PÈRES CHAVANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PÈRES CHAVANNE arrivera à expiration en date du 12 octobre 2026.


M. ROGER CHAVANNE - 21 rue de la Filaterie - 71460 - CORMATIN - France


M. ROGER CHAVANNE - 21 RUE FILATERIE - 71460 - CORMATIN - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.