Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER CHASTANG MECANIQUE ACM
Monsieur Roger CHASTANG

Numéro de dépôt :
94539437
Date de dépôt :
06/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2004

Présentation de la marque ATELIER CHASTANG MECANIQUE ACM

Déposée le 6 octobre 1994 par monsieur Roger CHASTANG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATELIER CHASTANG MECANIQUE ACM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est monsieur Roger CHASTANG domicilié(e) demeurant Route de Vendat (03110) ESPINASSE VOZELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL - France.

La marque ATELIER CHASTANG MECANIQUE ACM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539437.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER CHASTANG MECANIQUE ACM est expirée depuis le 6 octobre 2004.


Monsieur Roger CHASTANG - demeurant Route de Vendat (03110) ESPINASSE VOZELLE - France


FIDAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

- Produits métalliques - machines et machines outils - constructions, réparations (services)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.