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Marques déposées par monsieur Roger BONNOT
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A MA GRAND'MERE SARTHOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A MA GRAND'MERE SARTHOISE
Monsieur Roger BONNOT

Numéro de dépôt :
1235358
Date de dépôt :
16/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/1992
A MA GRAND\'MERE SARTHOISE de Roger BONNOT

Présentation de la marque A MA GRAND'MERE SARTHOISE

Déposée le 16 décembre 1982 par monsieur Roger BONNOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A MA GRAND'MERE SARTHOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Roger BONNOT domicilié(e) 24, rue Saint-Nicolas, 72110 BONNETABLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque A MA GRAND'MERE SARTHOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A MA GRAND'MERE SARTHOISE est expirée depuis le 16 décembre 1992.


Monsieur Roger BONNOT - 24, rue Saint-Nicolas, 72110 BONNETABLE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-39

Inscription le 17 octobre 1991 - Transmission de propriété n°57001 - Publication au BOPI 1991-10-17

Inscription - Transmission de propriété n°9981 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus", et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, conserves alimentaires, notamments des pâtés et rillettes; pickles.