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Marques déposées par monsieur Roger (André
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BATITELEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATITELEC
M. Roger (André, Henri, Victor)

Numéro de dépôt :
935076
Date de dépôt :
10/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BATITELEC

Déposée le 10 octobre 1975 par monsieur Roger (André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BATITELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Roger (André domicilié(e) 12, rue de la Liberté, Luisant (Eure-et-Loir). - France.

La marque BATITELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 935076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BATITELEC est expirée depuis le 10 octobre 1985.

Roger (André a également déposé les autres marques suivantes : LE PANIER GOURMAND


M. Roger (André, Henri, Victor) - 12, rue de la Liberté, Luisant (Eure-et-Loir). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-482

Constructions préfabriquées et éléments de constructions préfabriquées.