Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEPAL
Roger ALLAN

Numéro de dépôt :
1010909
Date de dépôt :
10/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SEPAL

Déposée le 10 mars 1977 par Roger ALLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Roger ALLAN domicilié(e) (nationalité francaise), Villa Riverside, avenue de Médan, 78670 Villennes sur Seine. - France.

La marque SEPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1010909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33 34

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SEPAL est expirée depuis le 10 mars 1987.


Roger ALLAN - (nationalité francaise), Villa Riverside, avenue de Médan, 78670 Villennes sur Seine. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-018

Objets de verrerie, de porcelaine, de céramique, articles pour fumeurs notamment briquets;alcools et spiritueux.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.