Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEPAL
Numéro de dépôt :
1010909
Date de dépôt :
10/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SEPAL
Déposée le 10 mars 1977 par Roger ALLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SEPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1010909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SEPAL est expirée depuis le 10 mars 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-018