Déposée le 30 mars 1998 par monsieur Roger ALFARO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CUSTOM-CRUISER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-19 du 7 mai 1998.
Le déposant est monsieur Roger ALFARO domicilié(e) 16, rue de La Pernotte, 25000 BESANCON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roger ALFARO - France.
La marque CUSTOM-CRUISER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725873.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr. Roger ALFARO - 16, rue de La Pernotte, 25000 BESANCON - France
Roger ALFARO - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51
Inscription le 21 janvier 2002 - Rejet partiel n°339270 - Publication au BOPI 2002-01-21
Inscription le 29 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°282205 - Publication au BOPI 1999-07-29
Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19
Casques de protection pour motocyclistes. Motocyclettes, scooters terrestres, vélomoteurs. Cuir et imitations du cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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